ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES
Raison sociale : Import Menuiserie
Forme juridique : SAS
Capital social : 5 000 euros
Numéro SIRET : 922 738 075 00014
Numéro RCS : 922 738 075 Saint-Brieuc
Numéro de TVA intracommunautaire : FR10922738075
Siège social : 38 rue Corderie, 22200 Pommerit le Vicomte, France
Téléphone : 09 78 28 84 76
Email : contact(@)import-menuiserie.com
Directeur de la publication : Monsieur David AZARGANG
Code APE/NAF : 4332A
ARTICLE 2 - CHAMP D'APPLICATION
Les présentes CGV régissent exclusivement les ventes de produits de menuiserie proposés par le Vendeur sur son site Internet www.import-menuiserie.com.
Elles s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par le Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées avec l'Acheteur.
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment par le Vendeur. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande passée par l'Acheteur.
ARTICLE 3 - PRODUITS
Les caractéristiques essentielles des produits proposés à la vente sont présentées sur le site Internet du Vendeur. Les photographies et graphismes présentés ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur. L'Acheteur est tenu de se reporter au descriptif détaillé de chaque produit afin d'en connaître les propriétés et les particularités.
Les informations mentionnées sur le site Internet sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer à tout moment. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des éventuelles erreurs de description des produits figurant sur son site.
ARTICLE 4 - COMMANDES
4.1 Passation de commande
L'Acheteur sélectionne les produits qu'il souhaite commander sur le site Internet du Vendeur, selon les modalités suivantes :
- Sélection des produits et ajout au panier
- Validation du contenu du panier
- Identification sur le site Internet ou inscription sur celui-ci
- Vérification et validation des informations de la commande
- Acceptation des présentes CGV
- Validation de la commande et paiement
L'Acheteur a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation. Cette validation vaut acceptation expresse de l'ensemble des CGV et forme le contrat de vente.
Il appartient à l'Acheteur de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
4.2 Confirmation de commande
Toute commande passée sur le site Internet du Vendeur est confirmée par l'envoi d'un email à l'Acheteur récapitulant :
- Les produits commandés
- Le prix unitaire et le prix total des produits
- Les frais de livraison
- L'adresse de livraison
- Le délai de livraison estimé
La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi à l'Acheteur de la confirmation de l'acceptation de la commande par le Vendeur et encaissement de l'intégralité du prix.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes, notamment en cas :
- De litige existant avec l'Acheteur
- De non-paiement total ou partiel d'une commande précédente
- De refus d'autorisation de paiement des organismes bancaires
- De non-conformité des produits aux normes en vigueur
ARTICLE 5 - PRIX
Les produits sont fournis aux prix en vigueur figurant sur le site Internet du Vendeur lors de l'enregistrement de la commande par l'Acheteur. Les prix sont exprimés en euros, HT et TTC.
Les prix tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site Internet.
Ces prix sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée sur le site Internet du Vendeur.
Les prix ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont facturés en supplément et calculés préalablement à la passation de la commande. Le montant des frais de livraison est indiqué avant validation définitive de la commande.
En cas d'erreur manifeste sur le prix, le Vendeur se réserve le droit d'annuler la vente. L'Acheteur pourra alors soit annuler sa commande, soit accepter la nouvelle offre du Vendeur.
ARTICLE 6 - MODALITÉS DE PAIEMENT
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par l'Acheteur, par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :
- Carte bancaire (Visa, MasterCard, Carte Bleue)
- Virement bancaire
- Paiement en 3 ou 4 fois (sous conditions)
Les données de paiement sont échangées en mode crypté. Le Vendeur utilise un système de paiement en ligne sécurisé qui garantit la confidentialité et la sécurité des données.
Aucun frais supplémentaire, supérieur aux coûts supportés par le Vendeur pour l'utilisation d'un moyen de paiement, ne pourra être facturé à l'Acheteur.
Une facture est établie par le Vendeur et remise à l'Acheteur lors de la livraison des produits commandés.
ARTICLE 7 - LIVRAISON
7.1 Délai de livraison
Les délais de livraison sont indiqués sur le site Internet au moment de la passation de la commande. Ces délais s'entendent en jours ouvrés et sont donnés à titre indicatif.
Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par l'Acheteur dans les délais précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction de prix ni à aucun versement de dommages et intérêts au profit de l'Acheteur.
En cas de retard supérieur à 30 jours par rapport à la date indicative de livraison, l'Acheteur pourra demander la résolution de la vente dans les conditions prévues aux articles L216-2 et L216-3 du Code de la consommation.
7.2 Modalités de livraison
La livraison s'entend du transfert à l'Acheteur de la possession physique des produits commandés.
La livraison sera effectuée à l'adresse indiquée par l'Acheteur lors de sa commande, par transporteur spécialisé, compte tenu de la nature et du volume des produits. L'Acheteur peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande.
L'Acheteur est tenu de vérifier l'état des produits au moment de la livraison. Il dispose d'un délai de 3 jours ouvrés à compter de la livraison pour formuler par écrit (email ou courrier) toutes réserves ou réclamations pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés, avec tous les justificatifs y afférents (photos notamment).
Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.
Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents auront été dûment prouvés par l'Acheteur.
7.3 Transfert des risques
Le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé à la livraison des produits à l'Acheteur, indépendamment du transfert de propriété, et ce quelle que soit la date de la commande et du paiement de celle-ci.
ARTICLE 8 - TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ
Le transfert de propriété des produits du Vendeur à l'Acheteur ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.
ARTICLE 9 - DROIT DE RÉTRACTATION
9.1 Exercice du droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur (articles L221-18 et suivants du Code de la consommation), l'Acheteur particulier dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Pour exercer son droit de rétractation, l'Acheteur doit notifier sa décision de rétractation au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (lettre recommandée avec accusé de réception, télécopie ou email) à l'adresse suivante :
Import Menuiserie
38 rue Corderie
22200 Pommerit le Vicomte
Email : contact(@)import-menuiserie.com
L'Acheteur peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation proposé ci-dessous, mais ce n'est pas obligatoire :
"À l'attention de Import Menuiserie, 38 rue Corderie, 22200 Pommerit le Vicomte, Email : contact(@)import-menuiserie.com
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
Commandé le [date] / reçu le [date]
Nom de l'Acheteur : [...]
Adresse de l'Acheteur : [...]
Signature de l'Acheteur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :"
9.2 Effets de la rétractation
En cas de rétractation de la part de l'Acheteur, le Vendeur remboursera tous les paiements reçus, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que l'Acheteur a choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par le Vendeur) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où le Vendeur est informé de la décision de rétractation de l'Acheteur.
Le Vendeur procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par l'Acheteur pour la transaction initiale, sauf accord exprès de l'Acheteur pour qu'il utilise un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n'occasionne pas de frais pour l'Acheteur.
Le Vendeur peut différer le remboursement jusqu'à ce qu'il ait reçu les produits ou jusqu'à ce que l'Acheteur ait fourni une preuve d'expédition des produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
9.3 Modalités de retour
L'Acheteur doit renvoyer ou restituer les produits au Vendeur sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours après avoir communiqué sa décision de rétractation. Ce délai est réputé respecté si l'Acheteur renvoie les produits avant l'expiration du délai de 14 jours.
Les frais directs de retour sont à la charge de l'Acheteur. Ces frais sont estimés à un maximum d'environ [X] euros (à adapter selon vos produits).
La responsabilité de l'Acheteur n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation des produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces produits.
9.4 Exceptions au droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour :
- Les produits confectionnés selon les spécifications de l'Acheteur ou nettement personnalisés
- Les produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement
- Les produits qui ont été descellés par l'Acheteur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé
- Les produits qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles
ARTICLE 10 - GARANTIES
10.1 Garantie légale de conformité
Conformément aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation, le Vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
L'Acheteur dispose d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L217-9 du Code de la consommation. L'Acheteur est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les 24 mois suivant la délivrance du bien.
10.2 Garantie légale des vices cachés
Conformément aux articles 1641 à 1649 du Code civil, le Vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'Acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'Acheteur dans un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice.
10.3 Garantie commerciale
Certains produits vendus par le Vendeur peuvent bénéficier d'une garantie commerciale consentie par le fabricant. La durée et l'étendue de cette garantie varient selon les produits et les fabricants. Les conditions de la garantie commerciale sont précisées dans la fiche produit ou dans la documentation accompagnant le produit.
Pour mettre en œuvre cette garantie, l'Acheteur doit conserver la facture d'achat du produit.
ARTICLE 11 - TRAITEMENT DES RÉCLAMATIONS
Pour toute réclamation, l'Acheteur doit contacter le service client du Vendeur :
- Par téléphone au 09 78 28 84 76 (prix d'un appel local), du lundi au vendredi de 9h à 18h
- Par email à l'adresse : contact(@)import-menuiserie.com
- Par courrier postal à l'adresse du siège social
Toute réclamation devra être accompagnée des justificatifs du préjudice subi (photos, devis de réparation...).
Le Vendeur s'engage à répondre à toute réclamation dans les meilleurs délais et à faire ses meilleurs efforts pour trouver une solution amiable avec l'Acheteur.
ARTICLE 12 - MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, l'Acheteur peut recourir au service de médiation proposé par le Vendeur. Le médiateur est [Nom du médiateur]. Il peut être saisi par courrier adressé à [Adresse du médiateur] ou via son site internet [Site du médiateur].
Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis du Vendeur, le service de médiation peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n'aurait pas abouti.
Conformément à l'article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, le Vendeur informe l'Acheteur de l'existence de la plateforme de règlement en ligne des litiges, accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
ARTICLE 13 - DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles recueillies auprès des Acheteurs font l'objet d'un traitement informatique réalisé par le Vendeur. Elles sont enregistrées dans son fichier clients et sont indispensables au traitement de sa commande.
Ces informations et données personnelles sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et pour permettre au Vendeur d'améliorer et de personnaliser les services proposés et les informations adressées.
Le responsable du traitement des données est le Vendeur, dont les coordonnées sont indiquées en tête des présentes CGV.
L'accès aux données personnelles sera strictement limité aux employés du responsable de traitement, habilités à les traiter en raison de leurs fonctions. Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l'entreprise par contrat pour l'exécution de tâches sous-traitées, sans que l'autorisation de l'Acheteur soit nécessaire.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, l'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, et de portabilité des données le concernant, ainsi que du droit de s'opposer au traitement pour motif légitime.
Pour exercer ces droits, l'Acheteur doit adresser sa demande :
- Par email à : contact(@)import-menuiserie.com
- Par courrier postal à : Import Menuiserie, 38 rue Corderie, 22200 Pommerit le Vicomte
En cas de réclamation, l'Acheteur peut adresser une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Pour plus d'informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles, l'Acheteur est invité à consulter la politique de confidentialité accessible sur le site Internet.
ARTICLE 14 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contenu du site Internet (documents techniques, dessins, photographies, etc.) est la propriété du Vendeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
ARTICLE 15 - FORCE MAJEURE
L'exécution des obligations du Vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l'exécution. Le Vendeur avisera l'Acheteur de la survenance d'un tel événement dès que possible.
Sont considérés comme cas de force majeure, ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français, notamment : grèves, incendie, inondation, guerre, épidémies, défaillance des moyens de transport, arrêt de fourniture d'énergie, matières premières ou pièces détachées, ainsi que le défaut de fourniture des transporteurs ou fournisseurs.
Si l'événement de force majeure se prolonge pendant plus de trois mois, chacune des parties pourra mettre fin au contrat sans indemnité.
ARTICLE 16 - NULLITÉ PARTIELLE
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et portée.
ARTICLE 17 - NON-RENONCIATION
Le fait pour le Vendeur de ne pas se prévaloir temporairement ou définitivement d'une ou plusieurs clauses des présentes CGV n'impliquera en aucun cas la renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces conditions.
ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre le Vendeur et l'Acheteur, priorité sera donnée à la recherche d'une solution amiable.
À défaut d'un accord amiable, tout litige relatif à l'existence, l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre le Vendeur et l'Acheteur, sera de la compétence exclusive des tribunaux français compétents.
Pour les Acheteurs professionnels, tout différend relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes CGV est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saint-Brieuc, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
